Délibérations
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CM 27.02.2025 – Liste des délibérations
443- Approbation PV du 19 Décembre 2024
444- Élection d’un président de séance
445 – Adoption CA 2024 – COMMUNE445a-CA COMMUNE 24
446- Adoption CA 2024 – EAU446a-CA EAU 2024
447 – Adoption CA 2024 – ASSAINISSEMENT
448- Adoption CG 2024– COMMUNE
450- Adoption CG 2024– ASSAINISSEMENT
451 – Affectation du résultat 2024 – COMMUNE
452 – Affectation du résultat 2024 – EAU
453 – Affectation du résultat 2024 – ASSAINISSEMENT
454- Débat d’orientations Budgétaires
455 – Vote des taux 2025 des taxes locales
456- Admission en non valeur de certains produits irrécouvrables
CM 31.03.2025 – Liste des délibérations
458- Approbation PV du 27 Février 2025
459- Notif. rapport CRC contrôle des comptes et de la gestion de la commune – école élémentaire
460- Dissolution des régies de l’eau et de l’assainissement
462- Attribution de subventions 2025 à diverses associations
463- Attribution de subventions 2025 – LOGEA
464- Attribution de subvention 2025 au SAM Omnisports
465- Attribution de subvention 2025 au CCAS
466-Provisions pour risques et charges
467- Contribution financière pour la consommation d’eau des services communaux
468 – Adoption BP 2025 – COMMUNE
470 – Adoption BP 2025- ASSAINISSEMENT
471- Demande de subvention DETR Quartier de l’Équerre – Plan de financement prévisionnel
CM 22.05.2025 – Liste des délibérations
473- Approbation PV du 31 Mars 2025
474-Tarifs des activités du CALM
475- Attribution de compensation 2025 par la CdC
476-Provision pour dépréciation des créances
477- DM 1 – Budget 2025 – Commune
479- DM 1 – Budget 2025 – Assainissement
480- Désignation membres du CA régie eau et assainissement
481- Désignation agent comptable et organisation budgétaire régie eau et assainissement
482- Désignation du directeur-directrice de la régie Eau et Assainissement de Lesparre Médoc
483- Cession d’une parcelle communale sise 7 rue André Lafittau
485- Autorisation préalable de mise en location – mise en place des amendes administratives
CM 19.12.2024 – Liste des délibérations
423- Subvention exceptionnelle à la région de Mayotte
424- Approbation PV du 08 Octobre 2024
425- Installation d’un conseiller municipal
426- Remplacement d’une conseillère municipale au sein des commissions
427- DM2 – budget 2024 – assainissement
428 – Autorisation d’engagement dépenses investis. Budget Commune
429 – Autorisation d’engagement dépenses investis. Budget Eau
430 – Autorisation d’engagement dépenses investis. Budget Assainissement
432- Révision des tarifs communaux 2025
433- Tarifs 2025 du service eau
434- Tarifs 2025 du service assainissement collecticf et non collectif
435- Opération programmée de l’Habitat (OPAH-RI-ORI) – aides aux propriétaires
436- Mise en place du RIFSEEP pour la filière de police municipale
437- Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP)
438- Frais de représentation du Maire
439- Cession de l’immeuble communal sis 11 rue JJ Rousseau – modification d’identité de l’acquéreur
440- Rapport d’activité 2023 de la CdC Médoc Cœur de Presqu’île
440a-Rapport activités 2023 CdC MCPI
441- Rapport évaluation CRC sur poitique accueil des demandeurs de cni et passeports
CM 08.10.2024 – Liste des délibérations
2e-RPQS__assainissement_collectif_2023
2f-RPQS__assainissement_non_collectif_2023
2g-Annexe 4 – Réserve incendie plassan
2h-Annexe 5 – Avis au public chambre funéraire
412- Approbation PV du 11 Juillet 2024
413- Cession de 2 parcelles communales sises Crs Edouard Branly
414- Cession de l’immeuble communal sis 09 rue J. Jacques Rousseau
415- Cession de l’immeuble communal sis 11 rue J. Jacques Rousseau
416- Dénomination de 3 nouvelles rues
417- Modification du tableau des emplois
418- Présentation RPQS 2023 Eau-Assainissement collectif et non collectif
419- Défense extérieure contre l’incendie DECI – Plassan
420- Opération programmée de l’Habitat (OPAH-RI-ORI) – aides aux propriétaires
421- Avis du conseil municipal sur la création d’une chambre funéraire
CM 11.07.2024 – Liste des délibérations
402- Approbation PV du 10 Juin 2024
403- DM 1 – Budget 2024 – Commune
405- DM 1 – Budget 2024 – Assainissement
406- Subvention exceptionnelle d’équipement à la DFCI
407- Renouvellement convention « Prestation de Service » avec la CAF
407a- convention Prestation de Service CAF signée
408a- Convention rosière – signée
409- Cession à titre gracieux d’un local associatif au bénéfice de la commune
410- Échange de terrain avec M. Steven GUEGAN – Régularisation
CM 10.06.2024 – Liste des délibérations
392- Approbation PV du 04 Avril 2024
393- Installation d’un conseiller municipal (1)
394- Remplacement de M. Michelon aux commissions
396-Tarifs des activités du CALM
397- Effacement de dettes suite à com. surendettement BdF– Budget EAU
398- Attribution de compensation 2024 par la CdC
399- Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
400- Motion de soutien projet d’implantation d’un EPR2 site du Blayais
CM 04.04.2024 – Liste des délibérations
378- Approbation PV du 07 Mars 2024
379- Attribution de subventions 2024 à diverses associations
380-Attribution de subventions 2024 – LOGEA
381- Attribution de subvention 2024 au SAM Omnisports
382- Attribution de subvention 2024 au CCAS
383- Provisions pour dépréciation des créances
384-Provisions pour risques et charges
385- Contribution financière pour la consommation d’eau des services communaux
386 – Adoption BP 2024 – COMMUNE
388 – Adoption BP 2023- ASSAINISSEMENT
389- Admission en non valeur de certains produits irrécouvrables
CM 07.03.2024 – Liste des délibérations
359- Approbation PV du 21 décembre 2023
360- Élection d’un président de séance
361- Règlement budgétaire et financier M57
362- Adoption CA 2023 – COMMUNE
364- Adoption CA 2023 – ASSAINISSEMENT
365- Adoption CG 2023– COMMUNE
367- Adoption CG 2023– ASSAINISSEMENT
368- Affectation du résultat 2023 – COMMUNE
369- Affectation du résultat 2023 – EAU
370- Affectation du résultat 2023 – ASSAINISSEMENT
371- Débat d’orientations Budgétaires
372 – Vote des taux 2024 des taxes locales
373- Effacement de dettes suite à com. surendettement BdF– Budget EAU
374- Renouvellement de la convention de mise à disposition de la police pluri-communale
375- Adhésion au service de médecine de prévention proposé par le Centre de Gestion de la Gironde
CM 21.12.2023 – Liste des délibérations
340- Approbation PV du 10 Octobre 2023
342- Autorisation engag. dépenses budget COMMUNE
343 – Autorisation engag. dépenses budget EAU
344 – Autorisation engag. dépenses budget ASSAINISSEMENT
345- Rémunération des agents du service de la régie de l’eau et de l’assainissement
347- Subvention exceptionnelle à l’amicale des artisans commerçants de Lesparre
348- OPAH- RU – ORI Aides aux propriétaires
349- Révision des tarifs communaux 2024
350- Tarifs 2024 du service eau
351- Tarifs 2024 du service assainissement collectif et non collectif
352a-CONVENTION STEP LESPARRE-GAILLAN
353- Déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue de l’île d’amour
354- Convention de délégation des charges d’entretien des routes départementales en agglomération
354a-CONVENTION DELEGATION ENTRETIEN RD EN AGGLO.
355- Rattachement de parcelles communales au régime forestier de l’ONF
356- Convention Territoriale Globale 2023-2027 avec la CAF – délégation de signature à M. le Maire
356a-CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE CAF
357- Protocole d’accord transactionnel avec la Sté Colas, la Commune et MMA IARD
CM 10.10.2023 – Liste des délibérations
328- Approbation PV du 11 Juillet 2023
329- Acquisiiton emprise chemin BOUKOUM
330- Cession de parcelle à M. VOLUZAN – transfert d’office notarial
331- Présentation RPQS 2022 – Eau – Assainissement collectif et non collectif
331b-RPQS assainissement collectif 2022
331c- RPQS assainissement non collectif 2022
332- Réalisation diagnostics demande subvention agence eau Adour Garonne
333- Rapport d’activité 2022 de la CdC Médoc Cœur de Presqu’île
333a- RAPPORT ACTIVITE 2022 CDC MCPI
334- Subvention d’équipement à la DFCI pour acquisition de matériel
335- Durée des amortissements en M57
336- Tarifs du cinéma Jean Dujardin au 1er Novembre 2023
337- Règlement intérieur de la bibliothèque municipale
337a- Règlement intérieur bibliothèque
CM 19.06.2023 – Liste des délibérations
310- Approbation PV du 06 Avril 2023
311- Répartition du FDAEC 2023
312- Tarifs des activités du CALM
313- Subvention exceptionnelle à l’échiquier médocain
314- Admission en non valeur de certains produits irrécouvrables
315- Cession d’un immeuble rue Antoine Clary
316- Acquisition de parcelles forestières – Exercice du droit de préférence
317- OPAH- RU – ORI Aides aux propriétaires
318- Transfert au SDEEG de la compétence investissement éclairage public
319- Rapport et conclusions du commisseur enquêteur pour exploitation forage Pradal F3
CM 06.04.2023 – Liste des délibérations
292- Approbation PV du 02 Mars 2023
293- Attribution de subventions 2023 à diverses associations
294- Attribution de subvention 2023 à LOGEA
295- Attribution de subvention 2023 au SAM Omnisports
296- Attribution de subvention 2023 au CCAS
297- Provision pour dépréciation des créances
298- Provision semi budgétaire pour risques et charges – BP et annexes
299- Contribution financière pour la consommation d’eau des services communaux
300 – Vote des taux 2023 des taxes locales
301 – Adoption BP 2023 – COMMUNE
303 – Adoption BP 2023- ASSAINISSEMENT
304- Effacement dettes – budget Eau
305- Cession d’une parcelle communale sise résidence Méduli
306- Exercice du droit de préférence en vue de l’acquisition de parcelles forestières
307- Exercice du droit de préférence en vue de l’acquisition de parcelles forestières
CM 02.03.2023 – Liste des délibérations
276- Approbation PV du 20 décembre 2022
277- Élection d’un président de séance
278- Adoption CA 2022 – COMMUNE
280- Adoption CA 2022 – ASSAINISSEMENT
281- Adoption CG 2022– COMMUNE
283- Adoption CG 2022– ASSAINISSEMENT
284- Affectation du résultat 2022 – COMMUNE
285 – Affectation du résultat 2022 – EAU
286 – Affectation du résultat 2022 – ASSAINISSEMENT
287- Débat d’orientations Budgétaires
288 – Vote des taux 2023 des 2 taxes locales
289- Suppression de la carte scolaire – écoles primaires
CM 20.12.2022 – Liste des délibérations
264- Approbation PV du 17 Novembre 2022
265- Autorisation engagement dépenses invest. BUDGET COMMUNE
266- Autorisation engagement dépenses invest. BUDGET ASSAINISSEMENT
267- Autorisation engagement dépenses invest. BUDGET EAU
269- OPAH- RU – ORI Aides aux propriétaires
270 – Révision des tarifs communaux
271- Tarifs 2022 du service EAU
272- Tarifs 2022 du service ASSAINISSEMENT COLLECTIF
273- Modification du tableau des emplois
CM 17.11.2022 – Liste des délibérations
255- Approbation PV du 06 Octobre 2022
256- Petites villes de demain – convention ORT
259- Renouvellement d’une ligne de trésorerie
260-Effacement dettes – budgets commune et eau
261- Rapport d’activité 2021 de la CdC Médoc Cœur de Presqu’île
261a-Rapport activités 2021 CdC
262- Modification des statuts de la CdC Médoc Cœur de Presqu’île
CM 06.10.2022 – Liste des délibérations
242- Approbation PV du 12 juillet 2022
244 – OPAH – aides aux prorpriétaires
245 – Règlement intérieur du CALM
245a-REGLEMENT INTERIEUR PROF-ADH (2)
245b-REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATIONS (2)
246 – Désignation d’un représentant auprès de la fondation St Léonard
247 – Rattachement de parcelles communales au régime forestier de l’ONF
248b-RPQS 2021 – assainissement collectif
248c-RPQS 2021- assainissement non collectif
250 – Acquisition d’une parcelle cours du Maréchal Leclerc
251 – Acquisition d’une impasse privée
252 – Vente de parcelles rue JJ Rousseau
253 – Acquisition emprise Chemin Jolibert Boukoum-transfert d’office notarial
254 – compte rendu des actes accomplis en vertu de la délégation d’attributions
CM-12.07.2022 – Liste des délibérations
233-Approbation-PV-du-14-juin-2022
234-Modification-du-tableau-des-emplois
235-Creation-police-pluri-communale
236-Renovation-eclairage-terrain-honneur-Demande-subvention
237-Partenariat-entre-les-villes-de-Lesparre-Medoc-et-Gandon
238-Integration-dun-bien-sans-maitre-dans-le-domaine-prive-communal
239-Acquisition-de-parcelles-rue-Eugene-Marcou
240-Integration-dans-le-domaine-public-communal-du-chemin-de-Canterane
241-Compte-rendu-des-actes-accomplis-en-vertu-de-la-delegation-dattributions